Marque enregistrée - Marque en vigueur

Circus CASINO BRIANCON
Circus Belgium

Numéro de dépôt :
4663969
Date de dépôt :
06/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2030
Circus CASINO BRIANCON de Circus Belgium

Présentation de la marque Circus CASINO BRIANCON

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par Circus Belgium auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Circus CASINO BRIANCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est Circus Belgium domicilié(e) 17/ 13 Rue Saint-Exupéry - 4460 - Grâce-Hollogne - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe PARTOUNE domicilié(e) 30 Avenue des Bouleaux - 4053 - EMBOURG - Belgique.

La marque Circus CASINO BRIANCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663969.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Circus CASINO BRIANCON arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

Circus Belgium a également déposé les autres marques suivantes : Circus CASINO VALS.LES.BAINS , Circus CASINO ALLEVARD , Circus CASINO LEUCATE , Circus CASINO CARNAC


Circus Belgium - 17/ 13 Rue Saint-Exupéry - 4460 - Grâce-Hollogne - Belgique


Monsieur Philippe PARTOUNE - 30 Avenue des Bouleaux - 4053 - EMBOURG - Belgique


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Logiciels de jeux; logiciels de jeux de casino et de jeux vidéo; Logiciels de paris; logiciels pour le traitement de l'information en matière de jeux et de l'information sportive; programmes d'ordinateurs; Appareils pour l'enregistrement de données; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; mécanismes pour appareils à prépaiement; Cartes à puce; Disques durs; Vidéodisques; Vidéo disques; Radiocassettes; Cassettes vidéo; Cassettes audio; Disques préprogrammés; En particulier pour jeux informatiques; Cartes magnétiques codées; Cartes magnétiques imprimées; Cartes-clés électroniques; Tablettes électroniques; Cédéroms; Cartouches de jeu destinées à être utilisées avec des appareils de jeu électroniques; bornes interactives de jeux; appareils électroniques permettant de consulter, remplir et valider des bulletins et grilles de pronostics, paris, jeux et concours; Porte-monnaies électroniques téléchargeables ; programmes de jeux enregistrés pour le contrôle de jeux et de paris; programmes d'ordinateurs enregistrés pour le paiement des joueurs en ligne; Logiciel pour le développement de sites Web; Logiciels pour la création de sites Web dynamiques; Appareils pour la transmission du son; Appareils de transmission d'images; Appareils d'enregistrement d'images; Appareils pour l'enregistrement du son; terminaux informatiques; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts; DVD; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses; Machines à calculer; Équipement pour le traitement de l'information; Ordinateurs; Logiciels; Récepteurs audiovisuels; Appareils d'enseignement audiovisuel; Mécanismes à prépaiement à pièce pour postes de télévision; Cartes mémoire; Cartes mémoire flash; Logiciels d'authentification en ligne et téléchargeables; Logiciels pour la surveillance de communications en ligne et de conversations de salons de discussion et pour la mise en garde de tiers quant à leurs contenus; Logiciels pour la surveillance de l'utilisation d'ordinateurs et de l'internet par les enfants; Logiciels liés à la protection en ligne et à la sécurité en ligne; Appareils de télécommunications permettant de se connecter a des bases de données; Logiciels téléchargés sur Internet; Équipements pour terminaison numérique de réseau; Modems; Logiciels et programmes informatiques pour la distribution à, et l'utilisation par, des téléspectateurs d'une chaîne de télévision numérique pour la visualisation et l'achat de produits et services; Logiciels de jeux informatiques et logiciels de questions-réponses; Programmes informatiques pour télévision interactive, ainsi que pour jeux et/ou jeux de questions-réponses interactifs; Dispositifs électroniques portables et/ou portatifs pour jeux informatiques et vidéo interactifs; Dispositifs électroniques portables et/ou portatifs pour la réception, la lecture et la transmission de la musique, des sons, des images, des textes, des signaux, des informations et des codes; Publications électroniques téléchargeables; Programmes informatiques pour jeux vidéo et jeux informatiques; Jeux vidéo [jeux pour ordinateurs] sous forme de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données; Écrans vidéo; Cartouches de mémoire morte, cédéroms, cartes de circuits intégrés, supports de mémoire, supports d'enregistrement, tous préenregistrés contenant des jeux vidéo informatiques et/ou des jeux de questions-réponses; Pièces et parties constitutives de tous les produits précités; l'ensemble des produits précités exclut expressément les jeux en rapport avec le cirque et spectacles de cirque ; logiciels de jeux informatiques vidéo et/ou de jeux-questionnaires conçus pour être utilisés avec des récepteurs et écrans de télévision ou avec des moniteurs vidéo ou des écrans d'ordinateur ;

Jeux; cartes à jouer; jetons pour jeux; jeux de cartes; jeux de table; jeux de poker; dés à jouer; tapis de jeux de poker et de roulette; équipements pour casino à savoir tables de roulette, roues pour le jeu de roulette; terminaux de paris; Machines de jeux; appareils de jeux électroniques utilisés en ligne ou non; Consoles de jeux portables; Consoles de jeux vidéo portatives; Jeux de casino avec ou sans paiement de gains, machines automatiques et machines de jeux de hasard, en particulier à usage commercial dans des casinos et salles de jeux ou jeux de hasard avec ou sans paiement de gains via l'internet ou des réseaux de télécommunication, jeux de hasard avec paiement de gains utilisés dans des appareils de jeu en réseau; Machines à sous et/ou machines de jeux électroniques contre paiement avec ou sans possibilités de gains; Boîtiers de machines à sous, jeux de hasard automatiques et machines de jeux de hasard; machines de jeux de paris; Jeux électroniques; Appareils électroniques de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; Consoles de jeux vidéo; Dispositifs de jeux vidéo interactifs comprenant du matériel informatique et des logiciels et accessoires, à savoir consoles de jeux, commandes de jeux et logiciels pour le fonctionnement de commandes de jeux; Appareils et instruments de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage ou moniteur externe à savoir appareils de jeu ; Jeux éducatifs ou récréatifs interactifs utilisés avec des récepteurs de télévision et appareils vidéo; Jeux impliquant des jeux d'argent; Appareils et instruments de divertissement à savoir appareils de jeu ; Jeux éducatifs ou récréatifs interactifs; Tickets à gratter pour jeux de loterie; l'ensemble des produits précités exclut expressément les jeux en rapport avec le cirque et spectacles de cirque ;

Éducation; Formation; Divertissement; Services de casino; services de salles de jeux; Services de clubs de divertissement; Production de spectacles; Exploitation de salles de jeux; Services de mise à disposition d'installations de casinos [jeux d'argent]; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; Mise à disposition d'installations de loisirs; Divertissement télévisé; Services de billetterie [divertissement]; Services d'éducation et de divertissement par radio, télévision, téléphonie, l'internet et des bases de données en ligne; Fourniture de publications électroniques non téléchargeables; Publication de dictionnaires, d'encyclopédies et de textes de référence en ligne; Fourniture de publications en ligne, y compris de journaux, magazines (périodiques), bandes dessinées, revues (publications), livres, manuels de l'utilisateur, matériel d'instruction et d'enseignement; Services de réservation de billets liés au divertissement; Production, présentation et distribution de programmes de radio et télévision, télévision interactive, jeux interactifs, divertissements interactifs et concours interactifs; Production, présentation et fourniture de compétitions, concours, jeux, jeux de questions-réponses, événements ayant trait au divertissement en studio et à la participation de public; Services récréatifs, éducatifs, sportifs et culturels de vidéos à la demande et quasi à la demande; Fourniture de films cinématographiques, de vidéos et de programmes télévisés à des téléspectacteurs à la demande et de vidéo quasi à la demande; Services de paris, jeux de hasard, jeux d'argent, jeux de poker, loteries ou courses de chevaux à crédit; Services de paris, jeux de hasard, jeux d'argent, loteries ou courses de chevaux par carte de crédit; Organisation et gestion de loteries; Services électroniques de paris, jeux, jeux d'argent, loteries ou prises de paris par le biais de l'internet, via un réseau informatique mondial, en ligne à partir d'une base de données d'un réseau informatique, via la téléphonie, y compris des téléphones mobiles, via une chaîne de télévision, y compris une chaîne de télévision distribuée par satellite, voie terrestre ou câble; Organisation et conduite de compétitions pour joueurs de jeux vidéo et joueurs de jeux informatiques; Services de jeux payants; Jeux de poker interactifs et jeux y compris formats de jeu pour un et plusieurs joueurs; Présentation et production de compétitions, tournois et jeux de poker; Jeux éducatifs ou récréatifs en ligne; Micro-édition; Services d'enregistrement de bandes vidéo et de films; Fourniture d'informations liées à l'actualité, à des questions d'actualités et aux sports; Services d'informations et de conseils liés à des programmes télévisés et radiophoniques, à l'éducation, à la récréation, au divertissement, à la musique et au sport; Services d'informations et de conseils liés à des programmes télévisés et radiophoniques, à l'éducation, à la récréation, au divertissement, à la musique et au sport, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'internet ou à des téléphones mobiles; Services d'informations factuelles en rapport avec des programmes télévisés et radiophoniques, des actualités et du sport; Services de loisirs; Services de démonstration à des fins culturelles, pédagogiques, éducatives et récréatives; Services de conseils en matière de divertissement; Organisation de conférences; Organisation d'expositions ou festivals; Fourniture en ligne d'informations et de connaissances encyclopédiques générales concernant le divertissement, les jeux vidéo, les jeux informatiques, les machines de jeux, les salles de jeux électroniques ou les parcs d'attractions; location d'équipement pour salles de jeux et casino; Jeux de cartes en ligne; Services d'information et de conseils professionnels concernant tous les services précités; Production d'émissions télévisées; services de conseils et d'information relatifs aux jeux, aux compétitions de jeux de casino, aux sports, aux compétitions et divertissements sportifs, aux concours, aux loteries, aux paris et aux pronostics sportifs; services d'aide aux joueurs dans le domaine des jeux, des loteries, des paris et des pronostics sportifs (formation); l'ensemble des services précités exclut expressément des services en rapport avec les jeux de cirque et les spectacles de cirque.